Informations légales

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les mentions légales correspondant au site :

 


Propriétaire : Association de Soins et Soins à Domicile (A.S.S.A.D) - Mer Val de Loire exerçant avec le N° Finess : 41 000 4907.

32 Bis Rue Haute d'Aulnay
41500 Mer
Tel : 02.54.81.11.42
Fax : 02.54.81.70.58
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Président de l’association : Docteur MONTGOBERT

Statut : Association régie par la Loi de 1901

 


Propulsion du site : Joomla! est un logiciel libre sous licence GNU/GPL.

Responsable publication : Mme Catherine MERDY-TAFFOREAU - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Webmaster : Lionel TISSIER (bénévolat) - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le thème du site acheté et utilisé pour les besoins du portail Joomla! reste sous la propriété de joomlage.com

Hébergeur OVH à compter du 14 Avril 2016

SAS au capital de 10 069 020 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Les textes, photos, logos, marques et autres éléments de ce site réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction partielle ou totale sans l’autorisation de l’association ASSAD-Mer Val de Loire est interdite. Le code couleur utilisé sur le site correspond à la charte d'adhésion de l'Adessa.

Le site a été réalisé pour vous présenter l’ensemble des activités de la société.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 


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